Le pavillon est ouvert sur 3 faces .
Au fond du couloir on distingue la chambre qui a la particularité d'avoir une sortie indépendante vers l'extérieur.
La mezzanine avec 1 lit 140
1 Canapé convertible en lit 140 dans le coin séjour.

Contrat de location saisonnière

Entre les soussignés :
Monsieur et Madame ASSO Jean-Claude

Résidant : 16 route de Marssac. 81150 TERSSAC
Ci-après dénommés le propriétaire,
D'une part,
Monsieur et Madame ………………………
………………………………………………….
………………………………………………...
Ci-après dénommé le locataire.
D'autre part,
Il a été exposé, convenu et arrêté ce qui suit :
Le locataire occupera les locaux désignés ci-après à titre de villégiature et pour une seule période non renouvelable dans les conditions ci-après exposées.
Article 1 : Convention de location saisonnière
Le propriétaire consent au locataire, qui l'accepte, une location saisonnière en meublé de courte durée, portant sur les locaux désignés ci-après.
Article 2 : Désignation des locaux
Le logement faisant l’objet du présent contrat est constitué d’un pavillon d’une superficie totale habitable de 45 M² environ, avec un jardin privatif de 94M² entièrement clôturé
Ce pavillon fait partie d’un ensemble de 14 pavillons situés dans la copropriété :
Les Sardanes 2, Rue Casimir Delavigne à Saint Cyprien 66750.

Descriptif:
• Un séjour cuisine 13,5 M²
• Une Chambre : 8 M2²
• Une Salle d’eau avec baignoire, lavabo et WC de 3,5M²
• Une mezzanine de 8 M²
• Une terrasse couverte fermée par véranda vitrée de 9M²
• Un dégagement avec placard vestiaire de 3M²
Le locataire dispose : d’une place de stationnement sur un parking privé avec accès contrôlé par une barrière à clef.
Attention : l’accès à la mezzanine se fait par un escalier pas décalés, qui représente un danger pour des enfants en bas age. En cas d’incident lié à l’utilisation de cet escalier, le propriétaire se pourrait en aucune circonstance être considéré comme responsable.

Article 3 : Contenu des locaux
Le logement mis à disposition est meublé et équipé afin d’assurer l’hébergement de 4 personnes. Un inventaire complet des meubles, vaisselle, lingerie et autres objets sera réalisé à l’entrée, signé et sera annexé en complément du présent contrat.
Le mobilier comprend 2 grands lits 140.
Article 4 : Destination des lieux
Le locataire utilise les locaux à titre de résidence temporaire de vacances à l’exclusion de toute utilisation commerciale ou professionnelle. Le locataire s'engage à ne pas ajouter à la destination prévue des activités différentes sans que le propriétaire n'en soit averti et ne les accepte expressément, par acte écrit signé des deux parties.
Le locataire ne pourra céder sous quelque forme que ce soit tout ou partie de ses droits à la présente location. Toute sous-location, totale ou partielle, temporaire ou définitive est interdite sans l’accord du propriétaire.
Le nombre de locataires ne doit pas excéder quatre personnes (enfants compris). Le cas échéant, et sous réserve de l’accord du propriétaire qui peut refuser les personnes supplémentaires, une majoration de prix sera appliquée
Article 5 : Durée de la location

La présente location commence à courir le 16 Août 2008 à 14H00

pour se terminer le 23 Août à 10H00
Article 6 : Loyer
La location est consentie et acceptée moyennant le paiement de la somme de 600 euros.
Ce paiement sera acquitté en deux fois selon les modalités décrites ci-dessous
Un acompte de 300 euros est à verser dés la signature du présent contrat, ce règlement assurant la réservation de la période définie à l’article 5.
Le solde soit : 300 euros étant dû, un mois avant la date d’entrée dans les lieux soit
le 16 Juillet 2008
Ces règlements devront être effectués par chèque bancaire établi à l’ordre du propriétaire. Le loyer comprend les charges locatives que sont les frais d'eau et d’électricité.
Article 7 : Dépôt de garantie
Le locataire s’engage à déposer en garantie à son arrivée sur place la somme de cent cinquante euros (150 Euros) par chèque bancaire établi à l’ordre du propriétaire, destinée à couvrir les éventuels dégâts occasionnés ainsi que, le cas échéant, le nettoyage des locaux. .
Le propriétaire s’engage à conserver ce règlement à titre de gage et de nantissement, le montant de ce dépôt de garantie dans les termes des articles 2071 et suivants du code civil.
Ce règlement sera restitué au locataire en fin de location, après déduction de toutes sommes pouvant être dues par le locataire au propriétaire à quel titre que ce soit.
A son départ, le locataire s’engage à rendre le meublé aussi propre qu’il l’aura trouvé à son arrivée. En cas de non respect, des frais de ménage d’un montant de 50 euros seront appliqués. L ‘ensemble du mobilier et du matériel figurant sur l’inventaire devront être remis à leur place.

Article 8 : Conditions particulières
Entretien et jouissance des locaux :
- Le locataire s'engage à jouir et entretenir les locaux meubles et objets loués en bon père de famille, afin qu'ils soient en bon état de réparation locative ou d'entretien. Il s'engage à ne rien faire qui puisse troubler la tranquillité, ni apporter un trouble de jouissance quelconque ou de nuisance aux autres occupants de la maison. Il se conformera aux prescriptions, règlements et ordonnances en vigueur, notamment en ce qui concerne l'hygiène, la sécurité, la voirie, la police, la salubrité et la tranquillité publique.
Assurances :
Le locataire est tenu d’assurer le logement qu’il a loué. Il doit donc vérifier si son contrat d’habitation principale prévoit l’extension villégiature. Dans l’hypothèse contraire, il doit intervenir auprès de sa compagnie d’assurance et lui réclamer l’extension de la garantie, ou bien souscrire un contrat particulier au titre des clauses villégiature.
Remise des clés :
Le locataire devra rendre les clés des locaux loués le jour de l'expiration de la location ou le jour de son départ des lieux (dans le cas d'un départ antérieur à celui initialement prévu).
Article 9 : Clause résolutoire
A défaut, par le locataire, de paiement du solde à son échéance (30 jours avant la date de début du séjour) celui-ci recevra une lettre recommandée avec accusé de réception. Si ce document est resté sans effet après un délai de 10 jours, le contrat de location sera annulé et le propriétaire sera en droit d’appliquer les dispositions prévues à l’article 11.
Article 10 : État des lieux et inventaire
Un état des lieux contradictoire et un inventaire des meubles, vaisselle, lingerie et autres objets seront établis à l'entrée du preneur et feront l'objet d'un pointage en fin de location .Ces documents seront co-signés et annexés en complément du présent contrat
Article 11 : Annulation totale ou partielle
. Annulation totale avant l’entrée dans le logement:
Une annulation signalée au propriétaire dans un délai supérieur à 45 jours du départ de la location fera l’objet d’un remboursement des sommes versées par le locataire déduction faite d’une indemnité forfaitaire de 50% de l’acompte.
Sauf cas de force majeure reconnue par la loi, une annulation signalée dans un délai de moins de 45 jours sera facturée de8% + 2% par journée écoulée au delà des 45 jours (une annulation de dernière minute sera ainsi facturée à 98% du prix du séjour).Le locataire ayant préalablement réglé le séjour sera remboursé tenant compte de la déduction du montant facturé. Cette pénalisation toutefois ne sera pas appliquée si le propriétaire ne subissait pas de préjudice (locataire de remplacement accepté par le propriétaire).
. Annulation partielle du séjour (arrivée avec retard ou départ anticipé):
En cas de séjour abrégé, sauf cas de force majeure ou solution de remplacement supprimant le préjudice du propriétaire, il ne sera procédé à aucun remboursement.
- Annulation par le propriétaire :
En cas d’annulation par le propriétaire pour des raisons de force majeure n’incombant pas au locataire, le propriétaire remboursera au locataire le double des arrhes reçues.
Fait à Terssac 23/05/2008
Le PROPRIETAIRE LE LOCATAIRE

Parc Arboré

Un parking personnalisé, arboré et sécurisé avec barrière à clef, est à votre disposition.

Façade

Chambre

1 lit 140 avec sommier et matelas.
1 traversin
1 alèse
1 couette
1 couverture.
1 couvre lit
2 lampes de chevet modèle marine
1 paillasson
2 rideaux + accessoires


Mezzanine

1 lit 140 avec sommier et matelas.
1 alèse
1 couette
2 oreillers
1 meuble étagères
1 lampe de chevet
1 armoire de rangement (Réservée par le propriétaire pour affaires personnelles)


Salle d’eau

1 lavabo + meuble de rangement
1 baignoire
1 wc avec abattant bleu
1 rideau de douche
1 convecteur en applique
1 tapis de bains bleu 1 étagère de toilette avec miroir
1 petit placard de rangement avec étagères
1 porte savon
1 balayette wc
1 poubelle
1 porte brosses à dents

Séjour cuisine

1 table rectangulaire bois avec toile cirée
2 chaises bois
1 meuble à chaussures
1 canapé convertible + dessus de lit
1 lave linge
1 lave vaisselle
1 meuble TV / bar bois
1 téléviseur avec antenne et télécommande
1 table de salon repliable
1 poste radio portable
1 mixer électrique
1 pendule
1 dérouleur sopalin
1 accroche torchon
1 cafetière électrique
4 aquarelles encadrées sous verre
1 lampe torche
1 thermomètre mural
1 porte revue en bois
1 huche à pain en bois

Placards suspendus avec tiroirs contenant :

18 fourchettes
12 cuillères
12 petites cuillères
6 couteaux inox
6 couteaux manche plastique noir
1 économe
1 couteau de cuisine
1 fourchette manche bois
1 ouvre boite
1 tire bouchon
1 paire de ciseaux de cuisine
1 maryse
1 filtre à thé
2 spatules bois
1 cuillère bois
1 couvert à salade
1 dessous de plat pliable
1 plateau rond en métal
1 plateau rectangulaire
6 verres à orangeade
12 verres à eau
4 bols faïence
1 bol en plastique
4 bols à céréales
2 déjeuners
1 boite plastique avec couvercle
4 mugs
6 tasses à café + sous tasses
5 petits verres bleus
1 presse agrume en plastique
12 assiettes plat décor marine
6 assiettes creuses décor marine
12 assiettes dessert décor marine
2 plats inox ovales
1 moule à cake
1 moule à tarte
1 plat faïence ovale
2 plats ronds
1 carafe à eau
1 saladier en plastique (grand modèle)
1 saladier en verre (petit modèle)
1 cocotte minute inox +soupape+panier
1 grande casserole bleue
4 casseroles inox
1 passoire en plastique
1 planche à découper bois
1 couteau à pain
1 trancheuse à légumes manuelle
1 râpe à fromage
1 brosse à vaisselle
1 corbeille à pain
1 cendrier
1 vase
1 vase+ fleurs artificielles
1 lampe avec pied faïence blanc
1 ventilateur


Véranda

1 Gazinière 4 feux + four + bouteille de gaz butane + 1 bouteille de rechange
1 four micro ondes
1 frigo + congélateur
1 congélateur de paillasse
1 table de jardin plastique blanc
4 fauteuils de jardin plastique blanc + coussins verts
1 parasol
1 barbecue sur pied et roulettes
1 vélo homme
1 vélo dame
1 étendoir pliable avec épingles à linge

Placards suspendus avec tiroirs contenant :
1 friteuse électrique
1 fait tout + couvercle
1 sauteuse + couvercle
1 essoreuse à salade
2 bassines plastique
1 sceau plastique
1 balai + pelle ménage
1 balai brosse+ serpillière



Il y a 2 vélos basiques, pour adultes pour des ballades